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Plan d'accés


Actes administratifs

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08/07/2021

         Séance 9

                Enregistrement n° 32 Objet Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement

                Enregistrement n° 34 Objet Passation de conventions, de contrats et de marchés (MRAC)

                Enregistrement n° 35 Objet Remboursement frais de stage

                Enregistrement n° 36 Objet Cartes cadeaux

                Enregistrement n° 37 Objet Répartition crédits globalisés

                Enregistrement n° 39 Objet Admission en non valeur

                Enregistrement n° 40 Objet Passation de conventions, de contrats, de marchés (conv. Easylis)

                Enregistrement n° 41 Objet Projets pédagogiques et sorties scolaires


CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/04/2021

         Séance 8

                Enregistrement n° 27 Objet Compte financier - affectation du résultat

                Enregistrement n° 29 Objet Passation de conventions, de contrats et de marchés (conv. déchets)

                Enregistrement n° 30 Objet Décision budgétaire modificative soumise au vote

                Enregistrement n° 31 Objet Compte financier




CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 04/03/2021

         Séance 7

                Enregistrement n° 26 Objet "Emploi de la dotation horaire globalisée"




CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/02/2021

         Séance 4

                 Enregistrement n° 23 Objet "Admission en non valeur"

                 Enregistrement n° 24 Objet "Passation de conventions, de contrats, de marchés" / UGAP      Electricité

                 Enregistrement n° 25 Objet 
"Passation de conventions, de contrats, de marchés / piscine agglo de Sauvian Béziers Méditerranée


CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 30/11/2020

         Séance 3

 

            Enregistrement n ° 16 Objet "Budget initial"

            Enregistrement n° 17-a Objet "Règlement intérieur" (annule et remplace l'enregistrement 17)

Enregistrement n° 19 Objet « Délégation du Conseil d’Administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés à incidence financière annuelle »

Enregistrement n° 20 Objet « Admission en non-valeur »

                      Enregistrement n° 21 Objet « Décision budgétaire modificative soumise au vote »

        

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 03/11/2020

         Séance 2

Enregistrement n° 9 Objet « Organisation de la mise en place du protocole sanitaire renforcé »

Enregistrement n° 10 Objet « Passation de conventions, de contrats et de marchés » / convention COMIDER

Enregistrement n° 11 Objet « Passation de conventions, de contrats et de marchés » / Gaz UGAP

Enregistrement n° 12 Objet « Passation de conventions, de contrats et de marchés » / Groupement d’achat EPLE

Enregistrement n° 13 Objet « Modification du Règlement Intérieur »

Enregistrement n° 14 Objet « Action d’intenter ou défendre en justice »

                      Enregistrement n° 15 Objet « Tarifs des ventes des produits et prestations de services réalisés par                
                      l’établissement » /
Nouveaux tarifs Demi-pension


CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 22/09/2020

 

        Séance 1

Enregistrement n° 4 Objet « Passation de conventions, de contrats et de marchés » / convention lycée GIGNAC

                      Enregistrement n° 8 Objet « Passation de conventions, de contrats et de marchés » / convention MRAC

 

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 02/12/2019

 

        Séance 2

Enregistrement n° 15 Objet « Tarifs des ventes des produits et prestations de services réalisés par l’établissement »



CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 04/11/2019

 

        Séance 1

                       Enregistrement n° 2 Objet « Règlement Intérieur du Conseil d’Administration »

                      Enregistrement n° 3 Objet « Financement des voyages scolaires » / 4 au 8 mai 2020 à Paris

Enregistrement n° 4 Objet « Délégation du Conseil d’Administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés à incidence financière annuelle »

Enregistrement n° 5 Objet « Tarifs des ventes des produits et prestations de services réalisés par l’établissement »

Enregistrement n° 6 Objet « Action d’intenter ou défendre en justice »

Enregistrement n° 7 Objet « Financement des voyages scolaires » / 1 au 5 avril 2020 à Edimbourg

Enregistrement n° 8 Objet « Critères d’attribution des fonds sociaux »

Enregistrement n° 9 Objet « Mise en place du prélèvement automatique »

Enregistrement n° 10 Objet « Financement des voyages scolaires » / 30 janvier au 7 février 2020 à Londres